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Schmidt Brunet Litzler – SBL

Schmidt Brunet Litzler – SBL 9, rue Alfred de Vigny, 75008 Paris

T +33 (0) 1 40 53 09
F +33 (0) 1 40 53 09
Site web



Présentation

Des avocats impliqués partenaires de leurs clients

Schmidt Brunet Litzler entretient une relation privilégiée avec ses clients et s’investit auprès d’eux pour leur réussite, leur développement, et la défense de leurs intérêts.

Portés par l’esprit d’entreprise qui les anime, les avocats de Schmidt Brunet Litzler accompagnent leurs clients dans les principaux domaines du droit des affaires. Les équipes incarnent le sens du service et la proximité dont elles font preuve avec leurs clients que ce soit dans leurs opérations quotidiennes ou leurs opérations stratégiques.

Expertise et créativité au service de ses clients Schmidt Brunet Litzler conseille et défend ses clients dans le cadre de procédures contentieuses en corporate, fiscalité, droit social, propriété intellectuelle et droit de la consommation-distribution. La synergie des compétences et la confrontation des points de vue techniques permettent aux avocats du cabinet de trouver les solutions les plus adaptées aux besoins de ses clients quel que soit leur secteur d’activité et leur fonction dans l’entreprise.

Schmidt Brunet Litzler : une entreprise

Outre son implication aux côtés de ses clients, Schmidt Brunet Litzler s’engage résolument depuis son origine dans des actions d’intérêt général liées aussi bien à la création d’entreprise (Réseau Entreprendre) qu’à la défense de Droits de l’homme (LICRA, INACH, …).

Compétences

Corporate

Nous vous assistons lors de la création de votre entreprise et à chaque étape de son développement, dans ses opérations quotidiennes et occasionnelles jusqu’à sa dissolution ou sa cession ainsi que dans l’organisation des relations entre associés dans le cadre notamment de pacte d’associés.

Nous vous accompagnons dans vos opérations de haut de bilan et dans la conception et la conduite de vos projets structurels comme la cession ou l’acquisition d’entreprises, de participation et d’actifs, les levées de fonds ou encore la mise en place de Management Package.

Fiscal

Entreprises, nous vous conseillons pour trouver les solutions les plus appropriées et les plus innovantes aussi bien dans le cadre de votre gestion courante que dans le cadre d’opérations plus complexes telles que fusions-acquisitions, levées de fonds et mises en place d’actionnariat salarié.

Dirigeants, cadres, nous vous conseillons notamment dans le cadre des dispositifs incitatifs dont vous pouvez bénéficier.

Particuliers, nous vous assistons pour vous apporter les solutions adaptées permettant une gestion efficace de votre patrimoine.

Social

Nous vous accompagnons lors de toutes les étapes de la vie sociale de votre entreprise, nous vous assistons et réfléchissons avec vous aux solutions de prévention des situations de crise et aux stratégies les plus adaptées pour vous défendre.

De l’embauche à la rupture du contrat de travail, nous vous conseillons en prenant en considération les spécificités de votre activité, ainsi que les règles conventionnelles et légales qui s’appliquent à votre structure. Nous conseillons également les dirigeants et les cadres.

Propriété Intellectuelle

Nous valorisons, protégeons et défendons vos droits en matière d’innovations, de créations industrielles et artistiques, aussi bien en France qu’à l’étranger.

Nous vous accompagnons à tous les stades de vos projets, de la création au dépôt et la gestion de vos titres de propriété industrielle.

Nous effectuons pour vous des opérations d’audit et de due diligence.

Nous élaborons des stratégies pour tous vos contentieux relatifs à vos droits de Propriété intellectuelle, tant en matière de droit d’auteur, que de brevets d’invention, de marques, de dessins et modèles, de noms de domaines, etc.

Commercial / Consommation / Distribution

Nous élaborons les contrats et accords commerciaux, nous vous conseillons dans l’exécution des différents contrats passés avec les interlocuteurs/partenaires que vous êtes amenés à rencontrer dans le cadre de votre activité commerciale.

En cas de contentieux commercial, nous vous représentons devant les tribunaux compétents.

Nous intervenons également en matière de droit de la consommation notamment pour les questions relevant de la réglementation des opérations de vente et de promotion, des mentions légales des packagings et des sites internet, des conditions générales de vente et d’utilisation, des opérations de paiement.

Nous assurons également un rôle d’accompagnement en droit de la distribution en vous apportant un conseil adapté et/ou dans le règlement des pré-contentieux et contentieux concernant notamment le droit de la concurrence, ou impliquant un fournisseur ou un distributeur.

Communication / Media / Presse

Nous vous accompagnons dans la mise en place de votre communication relative à votre activité, à vos créations ou à vos prestations, quels que soient les supports envisagés : Internet, presse, radio et télévision.

Nous vérifions la chaîne et l’existence des droits de propriété intellectuelle nécessaires à l’utilisation des éléments composant votre communication.

Nous rédigeons ou analysons le contrat conclu avec l’Agence de publicité, le freelance ou votre salarié, que ce soit un contrat de commande, de cession de droits, de travail.

S’agissant du contenu de votre publicité, nous vous conseillons au regard des usages de votre profession et des Législations applicables en France, mais également à l’étranger grâce à nos partenaires avocats dans 84 pays.

Contentieux

Nous vous assistons en amont dans la définition d’une stratégie précontentieuse ou la mise en place d’une politique de défense, comme dans l’urgence pour faire face à une situation de crise en privilégiant toujours une approche pragmatique conforme à vos objectifs et à même de vous assurer une sécurité optimale.

Nous nous appuyons sur nos expertises (corporate, fiscal, social, commercial consommation distribution, propriété intellectuelle, communication media presse) ainsi que sur notre expérience des tribunaux et notre connaissance de l’entreprise pour vous défendre dans le règlement extra-judiciaire de vos conflits (transaction, médiation, arbitrage) ainsi que devant les juridictions commerciale, civile, prud’homale ou pénale.

Expertise :
Droit public

Equipe

Le cabinet compte 14 avocats dont 4 associés (Philippe A. Schmidt, Delphine Brunet-Stoclet, Maria Luisa Arce Torrecilla et Bénédicte Litzler) et 9 collaborateurs (Aude Le Tannou, Marie André-Nivet, Johanna Segalis, Mélanie Vion, Margaux Fontan, Marion Bombard, Jean Barrouillet, Eléa Blanchet et Adeline Dassonville). Ils s’appuient également sur Michel Zaoui, Of Counsel, expert en droit de la presse et en droit pénal.

Associés

Philippe A. Schmidt  

Delphine Brunet-Stoclet

Maria Luisa Arce Torrecilla 

Bénédicte Litzler


Bureaux

L’international comme ADN de Schmidt Brunet Litzler

Résolument tourné vers l’international, Schmidt Brunet Litzler dispose d’un bureau à Londres. Le cabinet s’appuie en outre sur le réseau MSI dont il est le cabinet parisien membre depuis plus de 10 ans. MSI regroupe plus de 200 structures indépendantes d’avocats et d’experts comptables sélectionnées pour leurs compétences et leur sérieux (MSI est représenté dans 84 pays sur les 5 continents).


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