Diffamation : examen de la bonne foi

Droit pénal
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Doit être censuré l'arrêt d'appel condamnant un journal pour diffamation au motif que les propos litigieux étaient dépourvus de toute prudence et entachés d'une animosité certaine, sans caractériser cette animosité ni prendre en considération le critère invoqué de l'intérêt général.

A la suite d'un article paru dans l'édition de mai 2017 du journal Le Ravi, intitulé "Odel Var : les élus d'abord, les enfants après", les mettant en cause, une association et son président, député du Var, ont fait citer devant le tribunal correctionnel le directeur de publication des chefs de diffamation publique envers un particulier et diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public. Les juges du premier degré ont déclaré le défendeur coupable de diffamation publique, d'une part à l'égard de (...)

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